Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Motis.Clean
Monsieur Serge RHUMORBARBE

Numéro de dépôt :
1755645
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
09/10/2000
Motis.Clean de Serge RHUMORBARBE

Présentation de la marque Motis.Clean

Déposée le 9 octobre 1990 par monsieur Serge RHUMORBARBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « Motis.Clean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge RHUMORBARBE domicilié(e) 31 rue de l'Unité, 14610 EPRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge RHUMORBARBE - France.

La marque Motis.Clean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motis.Clean est expirée depuis le 9 octobre 2000.

Serge RHUMORBARBE a également déposé les autres marques suivantes : E.T.C Euro.Techni.Clean


Monsieur Serge RHUMORBARBE - 31 rue de l'Unité, 14610 EPRON - France


Monsieur Serge RHUMORBARBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

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